Le règlement de la copropriété « Connexion »

 

 

REGLEMENT INTERIEUR

SDC CONNEXION

6 et 6 bis bd de la gare – 94470 BOISSY SAINT LEGER

 

 

Les parties communes et espaces verts

Aucun occupant de l’immeuble ne pourra, même temporairement, encombrer les parties communes, y déposer quoi que ce soit ou pour les utiliser pour son usage personnel en dehors de leur destination normale.
Les passages, escaliers, couloirs, entrées devront être laissés libres en tout temps.
les entrées et couloirs, notamment, ne pourront en aucun cas servir de garage à bicyclettes, motocyclettes ou voitures d’enfants (poussette, etc…).

Il ne devra être introduit dans l’immeuble aucune matière dangereuse, insalubre ou malodorante.

Les chiens sont interdits dans l’ensemble des espaces verts de la résidence.

Les véhicules à moteur ne sont pas tolérés dans les allées et les espaces verts de la copropriété, y compris s’ils ont leur moteur arrêté; leur stationnement n’est pas autorisé.

 

Poubelle

Les occupants de l’immeuble devront conditionner leurs ordures dans des sacs-poubelles ou plastiques convenablement fermés et les déposer dans les containers prévus à cet effet situé dans le local poubelle.

Aucun encombrant ne pourra être déposé dans le local poubelle: ils devront être déposés en déchetterie ou sorti sur le trottoir la veille au soir du ramassage que propose la ville.

 

Le bruit

Les occupants devront veiller à ce que la tranquillité de l’immeuble ne soit, à aucun moment, troublée de leur fait, de celui des personnes de leur famille, ou de leurs invités.
Tout bruit ou tapage, de quelque nature qu’il soit, troublant la tranquillité des occupants, est formellement interdit, alors même qu’il aurait lieu à l’intérieur des appartements.

Les travaux de bricolage ou de jardinage tels que tondeuse à gazon, tronçonneuse, perceuse, raboteuse ou scie mécanique ne peuvent être effectués que :

  • Les jours ouvrés : 8h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h30
  • Les samedis : 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00
  • Les dimanches et jours fériés : 10h00 à 12h00

 

Utilisation des fenêtres et balcons

Il ne pourra être étendu de linge aux fenêtres et balcons; aucun objet ne pourra être posé sur les bords des fenêtres et balcons.
Il est interdit de jeter par les fenêtres, détritus ou objet quel qu’il soit.
L’utilisation de brise vue est autorisée à condition que la référence définie en assemblée générale soit respectée.

 

Les Animaux

Les animaux, même domestiques, de nature bruyante, désagréable ou nuisible sont interdits.
Les chiens et les chats sont tolérés, étant entendu que toutes dégradations causées par eux resteront à la charge de leurs propriétaires. En aucun cas, ces animaux ne devront errer dans les parties communes et ne devront causer un trouble du voisinage.

 

Les jardins et terrasses

L’installation de mobilier de jardin sera tolérée à condition que ses formes et sa couleur ne soient pas de nature à compromettre l’esthétique de l’immeuble.
Tous autres dépôts d’objets quelconques, tout étendage de linge, toutes constructions même légères ou provisoires comme toutes modifications des mouvements de terres et talus sont strictement interdits.
Le gazon devra être arrosé et tondu en temps utile pour être maintenu à ras (à l’anglaise) de manière à concourir avec les plantations à donner à l’ensemble immobilier un aspect harmonieux.
La hauteur des haies vives clôturant les jardins est limitée à 1m80.
La plantation éventuelle d’arbre sera soumise à l’approbation de l’assemblée générale.

 

Parking

Tous les copropriétaires ou occupants des emplacements de voiture sont tenus de respecter les règles élémentaires de conduite avec toute la prudence requise et les prescriptions de signalisation intérieures aux sous-sols qui peuvent exister en cette matière.

Les emplacements de voiture ne pourront servir qu’au stationnement des voitures.
Il ne pourra y être exploité aucun atelier de réparation. Les parkings ne pourront être utilisés pour procéder à des travaux de mécanique et à des opérations de vidange ou de lavage.
Il ne pourra y être entreposé une quantité d’essence ou autre matière inflammable.

 

 

 

 

Fait à Boissy-Saint-Léger, le 27 juillet 2015